Propriétaire du site : FONDS POUR LA SAUVEGARDE DU
PATRIMOINE PERCHERON
Sigle : FSPP
Contact mail :
fondsperche@gmail.com
Contact téléphonique : 02 37 49 90 13
Directeur de publication : Michel Krecke
Responsable de
rédaction : Michel Krecke
Webmaster : Michel Krecke
Droits d'auteur-Copyright-Marques
Le contenu et la présentation du site constituent une œuvre de l'esprit et
bénéficient de la protection accordée par la législation française et
internationale en vigueur sur la propriété intellectuelle et industrielle.
L'exploitation, la reproduction, l'extraction de tout ou partie des données,
fichiers, représentations graphiques, photographiques, numériques ou
audiovisuelles ou de tout élément figurant sur le site ou encore de tout ou
partie du site lui-même sont formellement interdites sans l'accord écrit et
préalable du FSPP. Les marques éventuellement citées sur le site sont la
propriété de leurs titulaires respectifs. Collecte des données personnelles
Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont nécessaires
pour traiter votre demande d'informations ou pour votre adhésion. Elles font
l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de
l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6
janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de
rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez
exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
veuillez vous adresser au FSPP. Décharge de responsabilité : le contenu de
ce site web est amené à évoluer régulièrement. Nous déclinons toute
responsabilité concernant l'exactitude, l'exhaustivité et la qualité des
informations offertes. Nous déclinons toute responsabilité pour d'éventuels
dommages, directs ou indirects émanant de l'utilisation des informations
contenues sur le site, dans la mesure où ils ne seront pas provoqués avec
préméditation ou par négligence. Ce site propose des liens vers d'autres
sites web. Aucun contenu illicite n'a été identifié sur les sites liés lors
de la mise en ligne des liens hypertextes. N'ayant aucun moyen
d'intervention sur ces sites, nous déclinons toute responsabilité concernant
leur contenu. Chaque propriétaire de site est responsable du contenu de son
propre site. Les clauses d'exclusion de responsabilité font partie
intégrante du présent site web. Le site et l'ensemble de son contenu sont
soumis au droit français et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis
à la compétence des tribunaux français.